Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0212G posée par M. Christian Gaudin

Sécurité intérieure

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

Sécurité suite aux attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Franck Montaugé

Lutte contre le terrorisme suite aux attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0547G posée par M. Jean-Pierre Vial

Lutte contre l'islamisme radical

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

Services de renseignement

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0800G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures de sécurité à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0946G posée par M. David Assouline

Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

Réponse du Premier ministre

13/07/2016
Pertinence
Question n° 1075G posée par M. Christian Manable

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

16/12/2016
Pertinence
Question n° 1112G posée par M. Stéphane Ravier

Surveillance des frontières

Réponse du Premier ministre

18/01/2017
Pertinence