Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
328 questions
-
Question n° 29530 posée par M. Francis Palmero
Regroupement des services de renseignements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16619 posée par M. Raymond Bouvier
Handicapés visuels usagers du téléphone: exonération des taxes liées au service des renseignements
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 16725 posée par M. Charles Descours
Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 16876 posée par M. Jean Boyer
Gratuité du service de renseignements téléphoniques aux mal-voyants
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 17219 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 19114 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00100 posée par M. Marcel Vidal
Mesures pour réduire les dangers du terrorisme
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 08359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
-
Question n° 00741 posée par M. Roger Poudonson
Pas-de-Calais : fermeture du centre de renseignements téléphoniques les dimanches et jours fériés
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 01050 posée par M. Jean-Luc Bécart
Protection et sécurité des personnalités étrangères en France
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence