Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04469 posée par M. Emmanuel Hamel

Droit de tous les enfants aux soins préventifs et à l'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/11/1997
Pertinence
Question n° 09289 posée par M. Louis Souvet

Visite médicale de fin de maternelle

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

25/06/1998
Pertinence
Question n° 12142 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la continuité entre la protection maternelle et infantile et la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12148 posée par M. Emmanuel Hamel

Suivi particulier des enfants présentant des déficits spécifiques

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Pierre André

Insuffisance des moyens mis en oeuvre pour la santé des enfants en milieu scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 18378 posée par M. Guy Fischer

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

05/08/1999
Pertinence
Question n° 20834 posée par M. André Boyer

Carences de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/12/1999
Pertinence
Question n° 23241 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Accueil des enfants allergiques dans les cantines scolaires

Réponse du ministère : Éducation

02/03/2000
Pertinence
Question n° 06442 posée par M. Gilbert Chabroux

Médecine scolaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

20/03/2003
Pertinence