Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 13297 posée par Mme Frédérique Puissat

Prise en charge du belatacept

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08275 posée par M. François Bonhomme

Absence d'équité d'accès des médicaments innovants pour les patients

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06419 posée par M. Jean-Claude Tissot

Déremboursement de médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06439 posée par Mme Pascale Gruny

Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06004 posée par M. Christian Cambon

Déremboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Bernard Fournier

Déremboursement de médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence