Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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999 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

999 questions

Question n° 34358 posée par M. Georges Berchet

SAMU: bénéfice des hélicoptères de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

28/05/1980
Pertinence
Question n° 34359 posée par M. Georges Berchet

SAMU: maintien des secours par hélicoptères

Réponse du ministère : Santé

28/05/1980
Pertinence
Question n° 01040 posée par M. Henri Caillavet

Ambulanciers agréés et privés: détournement possible des appels d'urgence

Réponse du ministère : Santé

30/11/1980
Pertinence
Question n° 01204 posée par M. Pierre Vallon

SAMU: statistiques par départements

Réponse du ministère : Santé

13/12/1980
Pertinence
Question n° 02308 posée par M. Christian Poncelet

Vosges: installation d'un service médical d'urgence

Réponse du ministère : Santé

21/10/1981
Pertinence
Question n° 14703 posée par M. Raymond Tarcy

Cayenne: création d'un service médical d'urgence et de réanimation

La question est caduque

29/12/1983
Pertinence
Question n° 24693 posée par M. Christian Bonnet

Fonctionnement des centres 15: bilan des expérimentations

La question est caduque

04/07/1985
Pertinence
Question n° 25582 posée par M. Jean Arthuis

Indemnité réglementaire de transport des agents du service de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1985
Pertinence
Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia

Carrière des infirmières scolaires et universitaires

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Jacques Mossion

Services de secours ruraux

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1986
Pertinence