Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

588 questions

Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

Réponse du ministère : Postes

12/04/1978
Pertinence
Question n° 27540 posée par M. Michel Giraud

Val- de-Marne: fonctionnement des services postaux

Réponse du ministère : Postes

04/10/1978
Pertinence
Question n° 27743 posée par M. Michel Darras

Pas-de-Calais: pénurie de personnel dans les services postaux

Réponse du ministère : Postes

19/10/1978
Pertinence
Question n° 34138 posée par M. Francis Palmero

Service postal des Alpes-Maritimes: dégradation

Réponse du ministère : Postes

14/05/1980
Pertinence
Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon

Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents

Réponse du ministère : Postes

12/06/1980
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Charles Zwickert

Service postal en milieu rural : bilan d'étude

Réponse du ministère : Plan

08/01/1982
Pertinence
Question n° 13671 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Conséquences des grèves dans le service postal

Réponse du ministère : Postes

20/10/1983
Pertinence
Question n° 13696 posée par M. Pierre Vallon

Conséquences pour les entreprises de la désorganisation des services postaux

Réponse du ministère : Postes

27/10/1983
Pertinence
Question n° 13748 posée par M. François Collet

Fonctionnement des services postaux

Réponse du ministère : Postes

27/10/1983
Pertinence
Question n° 13771 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Monopole du service postal et faits de grève

Réponse du ministère : Postes

03/11/1983
Pertinence