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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 09142 posée par M. Philippe Madrelle
Retraités agricoles non salariés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09173 posée par M. Claude Jeannerot
Pour la revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08901 posée par Mme Jacqueline Alquier
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau
Montant des retraites agricoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08690 posée par M. Bruno Retailleau
Modalités d'application de la revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08644 posée par M. Roland Courteau
Retraite de base des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08546 posée par M. François Patriat
Niveau de la retraite complémentaire obligatoire pour les anciens exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08108 posée par M. Yves Daudigny
Amputations des retraites des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre
Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence