Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

    Situation de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2189G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation budgétaire des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11659 posée par M. Michel Canévet

    Symboles de la République dans les établissements publics d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08760 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de l'université de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0500S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation à l'université d'Orléans

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06948 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'université Jean Jaurès à Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04381 posée par Mme Françoise Laborde

    Situation de l'université Toulouse – Jean Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00996 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

    Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible