Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 38054 posée par M. Michel Doublet

Situation des centres de soins infirmiers gérés par des associations

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37472 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Situation des infirmiers libéraux

La question a été retirée

20/12/2001
Pertinence
Question n° 30794 posée par M. Jean Puech

Situation des associations coordinatrices de soins et de santé

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29993 posée par M. Bernard Seillier

Situation des associations coordonatrices de soins et de santé

La question est caduque

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29239 posée par M. Paul Loridant

Projet de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 27229 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir des infirmières

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 00794 posée par Mme Annick Bocandé

Financement de l'accompagnement quotidien des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra

Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00287 posée par M. Yann Gaillard

Service d'aides-soignants à domicile

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence