Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00176 posée par M. François Marc

    Soins d'hygiène à domicile : secteur en sous-effectifs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10940 posée par M. Michel Souplet

    Création d'un ordre des pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10698 posée par M. Paul Girod

    Création d'un ordre des pédicures podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10457 posée par M. Paul Seramy

    Pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10157 posée par M. Rémi Herment

    Création d'un ordre des pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08839 posée par M. Hubert D'Andigne

    Participation de la Fédération nationale des aides-soignants au Conseil supérieur des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08472 posée par M. Jacques Golliet

    Prise en charge des actes de nursing par l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06838 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des aides soignants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible