Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16544 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16374 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13078 posée par M. Alain Fauconnier

    Création du métier d'accompagnant de jeune handicapé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22513 posée par M. Yann Gaillard

    Service d'aides-soignants à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19681 posée par Mme Annick Bocandé

    Prise en charge de l'accompagnement médical quotidien des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16234 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Financement des centres de soins infirmiers gérés par des syndicats intercommunaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15218 posée par M. Philippe Madrelle

    Infirmières et infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible