Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon

Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 10241 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation financière du service de soins infirmiers à domicile de l'Oise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/01/2014
Pertinence
Question n° 19440 posée par M. Josselin de Rohan

Equilibre budgétaire des centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 37472 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Situation des infirmiers libéraux

La question a été retirée

20/12/2001
Pertinence
Question n° 30794 posée par M. Jean Puech

Situation des associations coordinatrices de soins et de santé

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30422 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Impact du plan de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 29239 posée par M. Paul Loridant

Projet de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28052 posée par M. Marc Massion

Conséquences de la mise en place du projet de soins infirmiers (PSI)

Réponse du ministère : Santé

05/10/2000
Pertinence
Question n° 27229 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir des infirmières

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra

Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence