Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02110 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Jean-Marc Pastor

Lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Michel

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu

Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03955 posée par M. Roland Courteau

Accès à des soins de qualité à chacun de nos concitoyens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence
Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence