Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 00649 posée par M. Paul Souffrin

Situation de l'emploi à la CGEE-Alsthom de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Paul Souffrin

Restructuration des charbonnages de France

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 04130 posée par M. Michel Darras

Usine métallurgique de Bracq-Laurent à Achicourt (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

15/01/1987
Pertinence
Question n° 07317 posée par M. Jacques Mossion

Transfert éventuel de la chaîne d'assemblage d'Airbus à Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 02796 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Liquidation de l'usine Chausson d'Asnières (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 13944 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du ministère : Outre-mer

15/02/1996
Pertinence
Question n° 16955 posée par M. Serge Franchis

Avenir de la société Thomson-Multimédia

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 0039S posée par M. Philippe Madrelle

Maintien en activité du site de production laitière de Carbon-Blanc

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 21523 posée par M. Louis Souvet

Renégociation du programme A3XX

Réponse du ministère : Équipement

23/12/1999
Pertinence
Question n° 24217 posée par M. Emmanuel Hamel

Elaboration d'un plan national de gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2000
Pertinence