Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 13777 posée par M. Louis Minetti

Assujettissement éventuel des exploitants agricoles à une taxe pour pollution

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 05683 posée par M. René Trégouët

Adaptation des réglementations des distances d'épandage aux zones de montagne

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence
Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 01268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inventaire de zones vulnérables agricoles menacées par la pollution des nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/07/1997
Pertinence
Question n° 03860 posée par M. Alain Vasselle

Pollution agricole par les nitrates

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1997
Pertinence
Question n° 08393 posée par M. André Maman

Réglementation communautaire sur les nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/05/1998
Pertinence
Question n° 10864 posée par M. Gilbert Chabroux

Pollution par les engrais chimiques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/09/1998
Pertinence
Question n° 32954 posée par M. Emmanuel Hamel

Révision du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados

La question est caduque

28/06/2001
Pertinence
Question n° 07598 posée par Mme Catherine Dumas

Niveaux de pollution de l'air et de pollution sonore élevés à Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

26/02/2009
Pertinence