Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10180 posée par M. René Teulade

Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/01/2014
Pertinence
Question n° 10047 posée par M. Jean-Luc Fichet

Gel des crédits du fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/01/2014
Pertinence
Question n° 09908 posée par M. Claude Bérit-Débat

Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09933 posée par Mme Évelyne Didier

Budget du fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09777 posée par M. Alain Fauconnier

Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09852 posée par M. Marcel Rainaud

Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09652 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09758 posée par M. Roland Courteau

Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09309 posée par M. Michel Boutant

Avenir du Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09357 posée par M. Michel Bécot

Maintien de l'enveloppe du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence