Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

Question n° 04883 posée par M. Daniel Laurent

Propositions de la Commission européenne et politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/05/2018
Pertinence
Question n° 08439 posée par M. Yves Détraigne

Soutenir la production de luzerne déshydratée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/01/2019
Pertinence
Question n° 0791G posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Mercosur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 1189G posée par M. Franck Montaugé

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

27/02/2020
Pertinence
Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa

Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

Soutien à la filière palmipèdes gras

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16099 posée par Mme Christine Prunaud

Accord de libre échange entre l'Union européenne et le Mexique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/09/2020
Pertinence