Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

Réponse du ministère : Santé

05/01/1979
Pertinence
Question n° 03321 posée par M. Jean Cluzel

Remboursement des spécialités pharmaceutiques

Réponse du ministère : Santé et famille

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Bernard Charles Hugo

Gaspillage dû au conditionnement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04174 posée par M. Daniel Percheron

Remboursement de l'acide folique

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04652 posée par M. André Delelis

Médicaments à vignette bleue: limitation du remboursement à 40%

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/02/1987
Pertinence
Question n° 06400 posée par M. Jacques-Richard Delong

Usage des médicaments à base d'Indalpine sous contrôle médical strict

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08828 posée par M. Raymond Poirier

Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/12/1987
Pertinence
Question n° 02712 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne de fabrication et mise sur le marché de certains médicaments

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/12/1988
Pertinence
Question n° 05116 posée par M. Pierre Laffitte

Construction de l'Europe du médicament

Réponse du ministère : Solidarité

08/06/1989
Pertinence
Question n° 13906 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la septicémie

Réponse du ministère : Santé

21/02/1991
Pertinence