Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 22857 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Intégration de « La Magie » dans la classification des arts

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/03/2012
Pertinence
Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Intégration de "La Magie" dans la classification des arts

La question a été transformée.

08/12/2011
Pertinence
Question n° 16434 posée par M. Ivan Renar

Calcul de la taxe perçue par le CNV

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2005
Pertinence
Question n° 14990 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Taxe sur les musiques traditionnelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/12/2004
Pertinence
Question n° 09467 posée par M. Alain Fouché

Transformation de la taxe parafiscale sur les spectacles en une imposition de toute nature

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/10/2003
Pertinence
Question n° 37209 posée par M. Xavier Pintat

Taxe parafiscale sur les spectacles

Réponse du ministère : Culture

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36698 posée par M. François Autain

Taxe parafiscale sur les spectacles

Réponse du ministère : Culture

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36250 posée par M. Philippe Nogrix

Situation des associations soumises aux taxes Sacem et Spré

Réponse du ministère : Culture

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36163 posée par M. Michel Sergent

Taxe parafiscale sur les spectacles

Réponse du ministère : Culture

01/11/2001
Pertinence