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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud
Réforme de la formation du brevet d'État sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès
Extrême inquiétude au sein des associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer
Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin
Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 22572 posée par M. Maurice Vincent
Pelouses des stades chauffées en pleine vague de froid
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18434 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence