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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès
Extrême inquiétude au sein des associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph
Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 23730 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence