Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier

Propositions du Comité national olympique et sportif français

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de la formation du brevet d'État sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Pertinence
Question n° 22572 posée par M. Maurice Vincent

Pelouses des stades chauffées en pleine vague de froid

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

Création d'équipements sportifs en milieu rural

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 18434 posée par M. Alain Houpert

Prosélytisme dans certains clubs sportifs

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence