Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 12082 posée par M. André Boyer

Difficultés rencontrées par les organisations de courses pédestres hors stade

Réponse du ministère : Jeunesse

14/09/1995
Pertinence
Question n° 17067 posée par M. Michel Moreigne

Répartition des bénéfices dégagés par le comité français d'organisation (CFO) de la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

10/06/1999
Pertinence
Question n° 24273 posée par M. Michel Bécot

Redistribution des bénéfices issus de la Coupe du monde de football 1998

Réponse du ministère : Jeunesse

13/04/2000
Pertinence
Question n° 26816 posée par M. Daniel Goulet

Développement des clubs amateurs de football

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/2000
Pertinence
Question n° 27842 posée par M. André Maman

Projets de lutte contre le dopage sélectionnés par la Commission européenne

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/2000
Pertinence
Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier

Propositions du Comité national olympique et sportif français

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 15598 posée par M. Roger Madec

Droits de retransmission à la télévision du championnat de France de ligue 1

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/01/2005
Pertinence
Question n° 22065 posée par Mme Patricia Schillinger

Industrie du sexe et sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

"Marché du sexe" à la Coupe du monde de football

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/05/2006
Pertinence
Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

La lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2007
Pertinence