Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

Réponse du Ministère des sports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

Passage des clubs amateurs au monde professionnel

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

Réponse du Ministère des sports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03222 posée par M. Éric Gold

Baisse du budget du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence