Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier

Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

Petits clubs sportifs

Réponse du ministère : Sports

05/07/1990
Pertinence
Question n° 00887 posée par M. Daniel Reiner

Compétitivité européenne du football professionnel français

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01799 posée par M. Bernard Dussaut

Situation du football professionnel

Réponse du Ministère des sports

08/08/2002
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

Réponse du Ministère des sports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

Passage des clubs amateurs au monde professionnel

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence