Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 04868 posée par M. Gérard Cornu

Propositions du rapport sénatorial sur la désertification médicale : de l'incitation à la coercition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/01/2013
Pertinence
Question n° 03955 posée par M. Roland Courteau

Accès à des soins de qualité à chacun de nos concitoyens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu

Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Michel

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence