Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 1221S posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14655 posée par M. Cyril Pellevat

    Valorisation des mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial en sensibilisant les magistrats

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08363 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Attractivité de la profession d'orthoptiste et stages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08379 posée par Mme Martine Berthet

    Déficit d'attractivité de la profession d'orthoptiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08227 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Orthoptistes et filière visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

    Déserts médicaux en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02991 posée par Mme Sophie Joissains

    Manque de médecins en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut hospitalier des praticiens territoriaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible