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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 04933 posée par M. Jean-Pierre Vial
Rémunération des stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04641 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rémunération obligatoire pour les stages étudiants de plus de trois mois
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04667 posée par M. Éric Doligé
Gratification des stagiaires étudiants en travail social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04567 posée par M. Gérard Miquel
Gratification des stagiaires en préparation des diplômes de travail social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04611 posée par Mme Jacqueline Alquier
Financement de la gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04511 posée par M. Louis Souvet
Stages des étudiants en milieu professionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04334 posée par Mme Béatrice Descamps
Conséquences du décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 sur les stages étudiants dans le secteur social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04376 posée par M. André Boyer
Gratification des stages dans le secteur de l'action sociale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04137 posée par M. Jean-Pierre Bel
Gratification des stagiaires dans le cadre des formations préparant aux diplômes du travail social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence