Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

Question n° 32391 posée par M. Michel Labeguerie

Professions médicales: organisation des stages des étudiants

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 01472 posée par M. Jean Cauchon

Stage d'étudiants près d'un médecin: autorisation

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence
Question n° 02956 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Placement en stage des étudiants en géologie appliquée

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 01918 posée par M. Alfred Gerin

Financement des projets européens COMETT et ERASMUS

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 06128 posée par M. Jean-Jacques Robert

Formations scientifiques nouvelles

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 11012 posée par M. Léon Fatous

Enseignement supérieur (formation des orthophonistes)

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1995
Pertinence
Question n° 11793 posée par M. Daniel Goulet

Statut du stagiaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/08/1995
Pertinence
Question n° 12398 posée par M. Georges Gruillot

Statut des stagiaires originaires de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/10/1995
Pertinence
Question n° 19302 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des stages étudiants en entreprises

La question est caduque

05/12/1996
Pertinence
Question n° 21479 posée par M. Michel Doublet

Formation des étudiants en médecine

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence