Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18445 posée par M. Alain Fouché

    Calcul du taux de chômage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04390 posée par M. Alain Vasselle

    Statistiques relatives au nombre d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21978 posée par M. Serge Mathieu

    Contestations relatives aux chiffres du chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06228 posée par M. Rodolphe Désiré

    Absence de données statistiques concernant le taux de chômage dans les régions d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02296 posée par M. Rodolphe Désiré

    Calcul du produit intérieur brut par habitant des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00109 posée par M. Rodolphe Désiré

    Statistiques publiées par les communautés européennes relatives aux régions

    Réponse du ministère : Écologie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08076 posée par M. Albert Voilquin

    Interprétation des statistiques relatives à la consommation de vin, d'alcools et de spiritueux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible