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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 18936 posée par M. Jean-Pierre Grand
Contribution des communes au financement du régime forestier mis en oeuvre par l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes
Stratégie nationale pour la mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01671 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Stratégie nationale pour la mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07786 posée par M. Jean-Marie Janssens
Avenir de la filière du houblon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10604 posée par M. Jacques Le Nay
Position de la France dans le commerce mondial des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10787 posée par M. Jacques Le Nay
Dégradation de la position de la France sur le marché mondial des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Assurer la sécurité des activités de pastoralisme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25664 posée par M. Bruno Belin
Lutte contre la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence