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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

   Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006

   Pertinence

2. Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson

   Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/01/2009

   Pertinence

3. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

   Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   30/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 0817S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Bail à colonat partiaire dans les départements d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   18/02/2010

   Pertinence

5. Question n° 0648S posée par M. André Reichardt

   Lutte contre le « dumping » social

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   28/11/2013

   Pertinence

6. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

   Accords de libre-échange et avenir de la filière de la viande française

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   22/05/2014

   Pertinence

7. Question n° 0311C posée par M. Alain Bertrand

   La forêt française

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   08/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 18936 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Contribution des communes au financement du régime forestier mis en oeuvre par l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes

   Stratégie nationale pour la mer

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/08/2017

   Pertinence

10. Question n° 01671 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Stratégie nationale pour la mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    19/10/2017

    Pertinence