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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 01671 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Stratégie nationale pour la mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes
Stratégie nationale pour la mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25926 posée par M. François Commeinhes
Stratégie pour la mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0270C posée par M. Joël Labbé
Industrie du tourisme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence