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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

   Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

   Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06287 posée par M. Jean-François Husson

   Conséquences des fermetures des stations-service indépendantes avec le développement de la voiture électrique

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 05539 posée par M. Fabien Gay

   Démantèlement de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0165G posée par M. Jean-François Husson

   Hausse des factures d'électricité

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0343S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation des artisans face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 01255 posée par Mme Françoise Férat

   Risque de rupture d'approvisionnement en fioul domestique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2067G posée par M. Jean-François Husson

   Hausse du prix de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 2070G posée par M. Jean-Claude Tissot

   Hausse du prix de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   21/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 21603 posée par M. Bruno Belin

    Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    18/03/2021

    Pertinence