Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Sécurité des données personnelles

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1879G posée par Mme Marie-Pierre Richer

Déconfinement et perspectives sanitaires pour l'été

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

03/06/2021
Pertinence
Question n° 20575 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du Covid-19 sur les finances des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19725 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépistage du Covid-19 à grande échelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1566G posée par M. Bernard Bonne

Stratégie vaccinale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18916 posée par M. Laurent Duplomb

Vaccin de la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1522G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Données scientifiques et fermetures des commerces

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Petits commerces pendant la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18529 posée par Mme Vivette Lopez

Tests de dépistage

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence