Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11106 posée par M. Michel Doublet

    Enjeux liés à la connaissance du génome humain

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01210 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences des aides à l'emploi sur le chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01981 posée par M. Bernard Plasait

    Maintien des aides à l'emploi ciblées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0614G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement du plan de cohésion sociale (maisons de l'emploi)

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12008 posée par M. François Marc

    État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06768 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07070 posée par Mme Christine Herzog

    Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0812G posée par M. Cédric Perrin

    Suppressions d'emplois à General Electric

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible