Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 1023S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Etat d'avancement du projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0637S posée par M. Roland Muzeau

Interdiction en milieu professionnel des éthers de glycol reprotoxiques

Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0817S posée par Mme Anne-Marie Payet

Bail à colonat partiaire dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0884S posée par Mme Odette Herviaux

Avenir de la convention collective nationale du travail du 15 mars 1966

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

08/04/2010
Pertinence
Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

Favoriser la formation des bénévoles associatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 0417S posée par M. Jean-Vincent Placé

Hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0484S posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire par la téléphonie mobile et critères de mesure

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/06/2013
Pertinence
Question n° 0643S posée par M. Gilbert Roger

Mise à disposition de fonctionnaires nationaux au Conseil de l'Europe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2013
Pertinence