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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler
Stations de ski face au changement climatique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier
Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury
Risques d'incendie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 00619 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie environnementale de la mode et du textile
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie environnementale de la mode et du textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile
Inondations et annonces européennes en la matière
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23771 posée par Mme Françoise Férat
Projet d'arrêté ministériel listant les emballages pouvant faire l'objet d'une collecte conjointe avec les biodéchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 22040 posée par M. Philippe Dallier
Retards de paiement du dispositif MaPrimeRenov'
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini
Émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Assurer la sécurité des activités de pastoralisme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence