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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

    Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07836 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la déforestation importée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07605 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Respect des objectifs de réduction de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07164 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Objectif de neutralité carbone en 2050

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01828 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Date d'application des nouvelles modalités de mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01520 posée par M. Olivier Paccaud

    Crédit d'impôt pour la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01541 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Fin de l'aide à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0048S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Unités de traitement des ordures ménagères résiduelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0046S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0036S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Stratégie nationale relative à la présence du loup

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible