Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler

    Stations de ski face au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

    Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

    Risques d'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00619 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile

    Inondations et annonces européennes en la matière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23771 posée par Mme Françoise Férat

    Projet d'arrêté ministériel listant les emballages pouvant faire l'objet d'une collecte conjointe avec les biodéchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22040 posée par M. Philippe Dallier

    Retards de paiement du dispositif MaPrimeRenov'

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Assurer la sécurité des activités de pastoralisme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible