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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 00833 posée par Mme Florence Lassarade
Reclassement des praticiens hospitaliers après le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin
Praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00466 posée par M. Olivier Rietmann
Praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 16622 posée par Mme Laure Darcos
Situation préoccupante des entreprises adaptées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11810 posée par M. Bruno Retailleau
Attentes exprimées en matière d'apprentissage par les représentants des chambres des métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 03650 posée par M. Yannick Botrel
Difficulté du secteur de l'aide et des soins à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 03741 posée par M. Daniel Percheron
Emploi des personnes handicapées
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 01702 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rémunération des personnes handicapées suivant un stage de rééducation professionnelle ou de pré-orientation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0765G posée par M. François Patriat
Politique de l'emploi
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence