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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 07129 posée par M. Arnaud Bazin
Pollution et encombrements de l'orbite terrestre
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05539 posée par M. Fabien Gay
Démantèlement de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Sécurité des données personnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly
Déclin de l'industrie pharmaceutique en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1522G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Données scientifiques et fermetures des commerces
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1250G posée par M. Joël Guerriau
Souveraineté numérique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0861G posée par Mme Évelyne Perrot
Expérimentation sur les vaches à hublot
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam
Couverture numérique en Outre-Mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0877G posée par M. Jean-Claude Luche
Crédits budgétaires alloués à la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux
Situation financière de l'ONERA
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence