Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0847G posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0209S posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la dissolution de Novarhéna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02304 posée par Mme Françoise Férat

    Chiffres et perspectives de l'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00833 posée par Mme Florence Lassarade

    Reclassement des praticiens hospitaliers après le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00466 posée par M. Olivier Rietmann

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26122 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance statutaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1531G posée par M. Ludovic Haye

    Télétravail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16622 posée par Mme Laure Darcos

    Situation préoccupante des entreprises adaptées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible