Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01638 posée par M. Guy Penne

    Industries d'armement et Union européenne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18436 posée par M. Nicolas About

    Restructuration des industries de défense dans le domaine des satellites

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Fusion Dassault-Aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26309 posée par M. José Balarello

    Initiative de défense stratégique du gouvernement des USA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne