Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 19725 posée par M. Jean-Pierre Decool

Dépistage du Covid-19 à grande échelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19198 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Évolution de la prévalence du glioblastome et amélioration du parcours de soins des patients qui en sont atteints

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18916 posée par M. Laurent Duplomb

Vaccin de la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18529 posée par Mme Vivette Lopez

Tests de dépistage

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18355 posée par M. Roger Karoutchi

Campagne de vaccination contre la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/10/2020
Pertinence
Question n° 17823 posée par M. Pascal Allizard

Tests de dépistage

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16502 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réquisition de médicaments nécessaires à l'anesthésie

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 05274 posée par M. François Bonhomme

Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 03650 posée par M. Yannick Botrel

Difficulté du secteur de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence