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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 1193S posée par M. Hugues Saury

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

   Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli

   Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

   Réaction au plan « France ruralités »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0770S posée par Mme Corinne Féret

   Situation de la psychiatrie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0406S posée par Mme Monique Lubin

   Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0343S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation des artisans face à la crise énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0209S posée par M. Christian Klinger

   Conséquences de la dissolution de Novarhéna

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   20/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

   Pauvreté et territoires d'outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    24/12/2020

    Pertinence