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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 10679 posée par M. Christian Klinger
Conséquences de la réforme du deuxième cycle des études de médecine
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09418 posée par M. Christian Klinger
Pluralisme syndical agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09419 posée par M. Christian Klinger
Hausse de la précarité alimentaire et manque de moyens des associations d'aide alimentaire
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06004 posée par M. Christian Klinger
Seuil de rétrocession concernant le produit des amendes de police
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04535 posée par M. Christian Klinger
Zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Christian Klinger
Conséquences de la dissolution de Novarhéna
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence