Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10116 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position du Gouvernement français concernant la télévision haute définition

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21044 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique gouvernementale en faveur du chômage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01210 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences des aides à l'emploi sur le chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14406 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adoption d'un document dénommé " stratégie forestière pour la France "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24624 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès à l'administration facilité par une meilleure prise en compte des attentes des usagers

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24625 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification des démarches administratives : mise en place d'un " guichet virtuel unique "

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible