Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

317 questions

Question n° 26309 posée par M. José Balarello

Initiative de défense stratégique du gouvernement des USA

La question est caduque

17/10/1985
Pertinence
Question n° 10116 posée par M. Emmanuel Hamel

Position du Gouvernement français concernant la télévision haute définition

La question est caduque

31/05/1990
Pertinence
Question n° 21044 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique gouvernementale en faveur du chômage

Réponse du ministère : Économie

30/04/1992
Pertinence
Question n° 11106 posée par M. Michel Doublet

Enjeux liés à la connaissance du génome humain

Réponse du ministère : Santé publique

08/06/1995
Pertinence
Question n° 16561 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Fusion Dassault-Aérospatiale

Réponse du ministère : Défense

11/07/1996
Pertinence
Question n° 18436 posée par M. Nicolas About

Restructuration des industries de défense dans le domaine des satellites

Réponse du ministère : Défense

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18528 posée par M. Bernard Piras

Délocalisation

Réponse du ministère : Industrie

31/10/1996
Pertinence
Question n° 01210 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des aides à l'emploi sur le chômage

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Bernard Plasait

Maintien des aides à l'emploi ciblées

Réponse du ministère : Emploi

31/07/1997
Pertinence
Question n° 14406 posée par M. Emmanuel Hamel

Adoption d'un document dénommé " stratégie forestière pour la France "

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence