Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01189 posée par M. Michel Fontaine

Hypertension artérielle

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

Tenue du dossier médical des patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01761 posée par M. Robert Tropeano

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 0134S posée par M. Christian Cambon

Accès aux IRM : inégalités flagrantes par régions

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01923 posée par Mme Patricia Schillinger

Endocardite infectieuse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02950 posée par M. Michel Le Scouarnec

Prévention des accidents vasculaires cérébraux chez les femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03037 posée par M. Christian Cambon

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence